La justice britannique tranche sur le titre 2008 : l’affaire Massa peut aller au procès !

Felipe Massa a obtenu un premier succès dans son combat juridique : la Haute Cour britannique a jugé que son action contre la FIA, la Formule 1 et Bernie Ecclestone pouvait se poursuivre. Mais le juge Jay, a clairement averti le Brésilien que la suite de la procédure serait loin d’être "un long fleuve tranquille".

Le mois dernier, lors d’une audience de trois jours à la Royal Courts of Justice, l’équipe juridique de Massa – dirigée par Nick de Marco – avait tenté de convaincre le tribunal qu’il existait suffisamment d’éléments pour renvoyer l’affaire devant un tribunal pour un procès complet. En face, trois avocats, représentant respectivement Ecclestone, la F1 et la FIA, avaient cherché à faire avorter l’action avant même qu’elle n’arrive au stade du procès.

Massa ne cherche pas à renverser le résultat du championnat 2008 ni à retirer le titre à Lewis Hamilton. En revanche, il réclame :

— une compensation financière évaluée à 80 millions d’euros, correspondant aux pertes de revenus qu’il estime avoir subies s’il avait été titré ;
— la reconnaissance qu’il est le "champion légitime" de 2008 ;
— une déclaration officielle affirmant que la FIA n’a pas correctement enquêté sur l’affaire du Crashgate lors du Grand Prix de Singapour 2008.

Le Brésilien, présent chaque jour à l’audience, accuse la FIA d’un manquement contractuel et d’une négligence en n’ayant pas mené l’enquête appropriée au moment des faits.

Le rôle central de l’interview de Bernie Ecclestone en 2023

L’affaire repose en grande partie sur une interview donnée par Bernie Ecclestone en 2023, dans laquelle l’ancien grand argentier de la F1 affirme qu’il savait dès la saison 2008 que l’accident de Nelson Piquet Jr à Singapour avait été délibéré, contrairement à ce qu’il avait toujours affirmé auparavant.

Selon Massa, cette déclaration permet de supposer l’existence d’une conspiration impliquant Ecclestone et l’ancien président de la FIA Max Mosley visant à éviter un scandale en n’ouvrant pas d’enquête officielle à l’époque.

Pour rappel, lors du Grand Prix du Brésil 2008, Nelson Piquet Sr aurait confié à Charlie Whiting que le crash pouvait être intentionnel. Whiting aurait ensuite rapporté ces propos à Mosley, qui avait estimé ne pas avoir assez d’éléments pour agir sans une déclaration officielle de Piquet Jr. Ecclestone a toujours affirmé ne pas avoir su avant l’enquête du Conseil Mondial en 2009… jusqu’à l’interview de 2023.

Les avocats d’Ecclestone, de la FIA et de la F1 ont notamment soutenu que la plainte de Massa était prescrite, estimant que le Brésilien aurait dû soupçonner dès 2009 qu’Ecclestone était informé des faits.

Mais le juge a rejeté cet argument. Selon lui, les délais légaux commencent à courir à partir du moment où Massa a pu raisonnablement découvrir les faits essentiels, ce qui, en l’occurrence, correspond à l’interview de mars 2023.

"M. Massa a une réelle chance de démontrer qu’il ne disposait pas des éléments nécessaires pour engager ces actions avant l’interview de M. Ecclestone en 2023," écrit le juge.

Il ajoute que le rapport du Conseil Mondial publié en 2009 était incompatible avec l’idée d’une conspiration, et ne pouvait donc déclencher une vigilance raisonnable de la part du pilote.

Certaines accusations validées, d’autres écartées

Le juge a donc rendu un verdict nuancé :

— Le juge reconnaît que Massa a "une réelle perspective" de convaincre la cour que la FIA avait un devoir d’enquêter, mais un devoir envers ses membres, pas envers Massa personnellement. Le recours pour rupture de contrat est donc rejeté.

— Une réclamation fondée sur le droit français dont dépend la FIA "survit à peine", le juge invitant Massa à "l’abandonner dès maintenant" ou à "solliciter un avis juridique supplémentaire".

— Les accusations de conspiration et d’incitation à la rupture de devoir à l’encontre d’Ecclestone sont maintenues, car elles ne nécessitent pas de lien contractuel direct.

Malgré le feu vert donné pour poursuivre un procès, Mr Justice Jay a mis en garde Massa quant à la difficulté de la suite : "Tout futur contentieux ne sera pas forcément un long fleuve tranquille. M. Massa devra surmonter de nombreux obstacles concernant la causalité."

Il précise également que : "S’il venait à l’emporter, M. Massa pourrait théoriquement obtenir des dommages pour les opportunités de carrière perdues. Mais la cour ne peut pas réécrire le résultat du championnat du monde 2008."

Le bras de fer judiciaire peut donc se poursuivre mais son issue demeure très incertaine.