Comment Jody Scheckter, champion du monde avec Ferrari, en est-il arrivé à craindre la faillite

L’ancien champion du monde de Formule 1 Jody Scheckter a subi un sérieux revers judiciaire au Royaume-Uni. Le tribunal fiscal de première instance britannique, le First-tier Tribunal, a donné raison à l’administration fiscale HM Revenue and Customs (HMRC) dans un litige portant sur les pertes financières de son entreprise agricole Laverstoke Park.

Au cœur du différend figure la possibilité pour Scheckter de déduire les pertes considérables de cette activité de ses autres revenus personnels et de ses plus-values imposables.

L’ancien pilote Ferrari avait contesté le refus de l’administration fiscale de lui accorder cet avantage, estimant que son exploitation constituait une véritable activité commerciale, malgré ses difficultés financières.

Mais les juges ont finalement confirmé la position du fisc britannique, tout en reconnaissant que Scheckter avait agi de bonne foi et poursuivi des objectifs économiques sincères.

Cette décision pourrait avoir des conséquences particulièrement lourdes pour le Sud-Africain, qui affirme désormais craindre de perdre une grande partie de sa fortune.

Après avoir mis un terme à sa carrière en sport automobile, Jody Scheckter s’était installé au Royaume-Uni, où il avait entrepris de développer une vaste exploitation agricole dans le Hampshire. Son projet, baptisé Laverstoke Park Estate, avait pour ambition de devenir une référence dans la production alimentaire biologique et biodynamique.

Pour concrétiser cette vision, l’ancien champion du monde avait investi près de 70 millions d’euros de sa fortune personnelle. L’exploitation, dont l’activité commerciale était assurée par Laverstoke Park Produce LLP, s’était développée autour de méthodes agricoles spécifiques et d’une volonté de créer une marque alimentaire biologique de premier plan. Mais malgré les moyens financiers engagés et les ambitions affichées, l’entreprise a accumulé d’importantes pertes au cours de plusieurs exercices comptables successifs.

C’est précisément le traitement fiscal de ces pertes qui a provoqué le conflit avec HMRC. La législation britannique prévoit un mécanisme appelé "sideways loss relief" qui permet sous certaines conditions de compenser les pertes d’une activité commerciale avec d’autres sources de revenus ou des plus-values imposables.

Cette possibilité reste toutefois encadrée par des critères stricts. L’activité concernée doit notamment être exercée sur une base véritablement commerciale, avec une perspective réaliste de réaliser des bénéfices dans un délai déterminé. Or, selon l’administration fiscale britannique, l’exploitation de Scheckter ne remplissait pas les conditions légales permettant de bénéficier de ce dispositif.

La justice reconnaît sa bonne foi, mais donne raison au fisc

Au cours de la procédure, les juges ont examiné la nature de l’activité agricole et les intentions de Scheckter lorsqu’il avait lancé son projet. Ils ont reconnu que l’ancien pilote avait agi avec une intégrité totale et qu’il avait réellement souhaité développer une entreprise commerciale de premier plan dans le secteur de l’alimentation biologique.

Le tribunal n’a donc pas considéré Laverstoke Park comme une structure créée artificiellement dans le but d’échapper à l’impôt. Cette reconnaissance n’a cependant pas suffi à lui donner gain de cause. Les magistrats ont notamment retenu le fait qu’un actif particulièrement important avait été mis gratuitement à la disposition d’une autre entité, une pratique qu’ils ont jugée incompatible avec les exigences d’une exploitation menée sur une base strictement commerciale.

"Une entité qui met son actif le plus précieux à la disposition d’une autre pour qu’elle l’utilise gratuitement n’agit pas, selon nous, sur une base commerciale," a indiqué le tribunal dans sa décision.

Les juges ont ainsi distingué les intentions sincères de Scheckter des conditions juridiques nécessaires pour bénéficier de l’allègement fiscal réclamé. Même si l’ancien champion du monde avait véritablement cherché à bâtir une entreprise rentable, les modalités de fonctionnement de son activité ne répondaient pas, selon eux, aux critères imposés par la législation.

Le tribunal a donc rejeté son recours et confirmé la décision initiale de HMRC concernant les pertes historiques de Laverstoke Park. Ce jugement constitue un revers majeur dans un différend fiscal engagé depuis plusieurs années.

La défaite judiciaire intervient alors que le patrimoine immobilier de Scheckter dans le Hampshire connaît déjà d’importants changements. Le domaine de Laverstoke Park Estate avait précédemment été mis sur le marché pour 68 millions d’euros.

Cette propriété comprend notamment une demeure de style palladien, de vastes surfaces agricoles ainsi que des installations sportives spécialisées. Le domaine représente une part importante du projet auquel Scheckter a consacré une grande partie de ses ressources financières après sa carrière en Formule 1.

La décision du tribunal confirme désormais le refus de l’administration fiscale d’autoriser les déductions contestées au titre des pertes d’exploitation passées. Elle met fin à cette étape de la contestation judiciaire, même si Scheckter affirme vouloir poursuivre ses démarches pour tenter d’obtenir une issue différente.

"J’espère ne pas devoir faire faillite"

Dans des déclarations accordées au quotidien britannique The Telegraph, Jody Scheckter a expliqué son intention de continuer à se battre contre la position de HMRC.

Il estime que les règles fiscales ont été appliquées de manière incorrecte à son exploitation, qu’il présente comme une véritable entreprise commerciale et non comme une simple ferme exploitée à titre de loisir.

L’ancien pilote a également révélé avoir traversé une période de graves problèmes de santé au moment de l’audience. Victime d’une infection, il souffrait suffisamment pour devoir prendre de la morphine afin de soulager ses douleurs.

Selon lui, son état de santé a affecté sa capacité à suivre correctement les échanges devant le tribunal.

"Certaines des questions, je ne les ai même pas entendues," a confié le Sud-Africain.

Scheckter redoute désormais les conséquences financières du jugement si celui-ci ne peut pas être annulé ou modifié à l’issue de nouvelles démarches judiciaires.

À 76 ans, l’ancien champion du monde reconnaît que l’issue du litige pourrait menacer directement sa situation personnelle.

"J’espère ne pas devoir faire faillite. Cela me ferait énormément de mal. Ce serait un désastre pour moi."