Amende et disqualification pour USF1

Lors d’une audience extraordinaire qui s’est tenue le 23 juin 2010 à Genève, l’organe de jugement du Conseil Mondial du Sport Automobile a eu à examiner, en application de la nouvelle procédure disciplinaire adoptée au début 2010, la non participation du Team US F1 au Championnat du Monde de Formule Un de la FIA 2010 pour lequel il avait été sélectionné et s’était engagé.

Saisi d’une poursuite disciplinaire par le Président de la FIA, qui n’a pas participé à l’audience, l’organe de jugement du Conseil Mondial du Sport Automobile vient de reconnaître le Team US F1 coupable d’avoir enfreint le Code Sportif International de la FIA, la règlementation sportive du Championnat du Monde de Formule Un de la FIA 2010 et les obligations résultant de son engagement à ce Championnat.

Dans ces circonstances, l’organe de jugement du Conseil Mondial du Sport Automobile a décidé de prononcer les sanctions suivantes à l’encontre d’US F1 :
— une amende d’un montant de 309 000 Euros (montant équivalent aux droits d’engagements du Championnat) ;
— la disqualification d’US F1 (laquelle supprime définitivement pour US F1 le droit de prendre part, à un titre quelconque, à toute compétition) ;
— et le paiement des frais engagés par la FIA dans le cadre de cette procédure disciplinaire.

La décision intégrale (en anglais) du Conseil Mondial du Sport Automobile est consultable à partir du lien vers le document ci-dessous.